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CATALOGUE des publications de la Commission du Danube

CATALOGUE des publications de la Commission du Danube

Le présent catalogue contient la liste des principales publications de la Commission du Danube. Selon leur contenu, les publications sont groupées en plusieurs parties : questions générales et procès-verbaux des sessions, questions nautiques, équipement technique des bateaux et des ports, entretien de la voie navigable, exploitation et écologie, statistiques et analyse économique, questions juridiques et autres.

En conformité avec l'article 10.3 du Règlement relatif à la gestion financière de la Commission du Danube, approuvé par la Décision de la Soixante-sixième session du 8 mai 2006 (doc. CD/SES 66/32), lors de la distribution des publications après leur édition, les Etats membres de la Commission du Danube, les Administrations fluviales spéciales, ainsi que les organisations internationales intéressées reçoivent gratuitement un nombre d'exemplaires déterminé.

Si un Etat membre de la Commission souhaite reçevoir des exemplaires supplémentaires, ils lui seront adressés selon le prix établi dans la monnaie du budget, compte tenu des frais de publication.

Le prix des publications destinées à la vente aux organisations se trouvant dans des pays n'étant pas membres de la Commission est établi par le Directeur général en euros sur la base des frais de publication.

Le présent Catalogue des publications mentionne les prix pratiqués à l'égard des Etats membres de la Commission du Danube et des pays n'étant pas membres de la Commission. Les frais de port et d'emballage sont à la charge de l'acheteur.

Lorsque dans la colonne « prix » il n'y a pas de données, la publication en question n'est plus en vente. Toutefois, il est possible d'en prendre connaissance à la bibliothèque de la Commission du Danube ou d'en commander des versions électroniques. Le Secrétariat peut traduire des publications dans les langues de la Commission et en anglais, les frais de traduction étant à la charge du client.

S O M M A I R E

1. Questions générales et Procès-verbaux 7

2. Questions nautiques 15

3. Questions hydrotechniques 26

4. Questions hydrométéorologiques 31

5. Questions d'exploitation et d'écologie 36

6. Questions statistiques et économiques 37

7. Questions juridiques et d'organisation 40

1. Questions générales et Procès-verbaux

Numéro dans le Catalogue	Titre et année de la publication	Type de la publication		Langue de la publication			Prix (euros)		Remarque
Numéro dans le Catalogue	Titre et année de la publication	livre	CD-ROM	allemand	russe	français	Pour des organisations des pays membres	Pour des organisations d'autres pays	Remarque
1.1	Commission du Danube, Renseigne-ments sommaires, éd. 1967	X			X	X
1.1	Commission du Danube, Renseigne-ments sommaires, éd. 1973	X			X	X
1.2	Commission du Danube, Renseigne-ments sommaires, éd. 1978	X			X	X
1.3	Commission du Danube, éd. 1988	X			X	X	4	7
1.4	Commission du Danube, éd. 1998	X			X	X	gratuite	gratuite
1.5	Convention relative au régime de la navigation sur le Danube, éd. 1953	X			X	X
1.6	Convention relative au régime de la navigation sur le Danube, éd. 1975	X			X	X	1	7
1.7	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 1, 1^ère session, 11-17 novembre 1949, éd. 1951	X			X	X	3	14
1.8	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 2, 2^ème session, 23-27 mars 1950, éd. 1951	X			X	X	3	14
1.9	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 3, 3^ème session, 10-15 décembre 1950, éd. 1951	X			X	X	3	14
1.10	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 4, 4^ème session, 23 mai - 3 juin 1951, éd. 1951	X			X	X	3	14
1.11	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 5, 5^ème session, 10-19 décembre 1951, éd. 1952	X			X	X	3	14
1.12	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 6, 6^ème session, 23 juin - 1^er juillet 1952, éd. 1952	X			X	X	3	14
1.13	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 7, 7^ème session, 15-26 décembre 1952, éd. 1953	X			X	X	3	14
1.14	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 8, 8^ème session, 26 juin - 3 juillet 1953, éd. 1953	X			X	X	3	14
1.15	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 9, 9^ème session, 9 - 17 décembre 1953, éd. 1954	X			X	X	3	14
1.16	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 10, 10^ème session, 8-15 juin 1954, éd. 1954	X			X	X	3	14
1.17	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 11, 11^ème session, 8-15 décembre 1954, éd. 1955	X			X	X	3	14
1.18	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 12, 12^ème session, 8-13 juin 1955, éd. 1955	X			X	X	3	14
1.19	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 13, 13^ème session, 7-15 décembre 1955, éd. 1956	X			X	X	3	14
1.20	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 14, 14^ème session, 7-13 juin 1956, éd. 1956	X			X	X	3	14
1.21	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 15, 15^ème session, 5-14 juin 1957, éd. 1957	X			X	X	3	14
1.22	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 16, 16^ème session, 16-24 janvier 1958, éd. 1958	X			X	X	3	14
1.23	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 17, 17^ème session, 15-23 janvier 1959, éd. 1959	X			X	X	3	14
1.24	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 18, 18^ème session, 20-30 janvier 1960, éd. 1960	X			X	X	3	14
1.25	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 19, 19^ème session, 18 janvier - 1^er février 1961, éd. 1961	X			X	X	3	14
1.26	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 20, 20^ème session, 24 janvier - 7 février 1962, éd. 1962	X			X	X	3	14
1.27	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 21, 21^ème session, 30 janvier - 14 février 1963, éd. 1963	X			X	X	3	14
1.28	Procès-verbaux de la Commission du Danube, session extraordinaire, 10-19 octobre 1963, éd. 1964	X			X	X	3	14
1.29	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 22, 22^ème session, 3-16 juin 1964, éd. 1964	X			X	X	3	14
1.30	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 23, 23^ème session, 10-22 juin 1965, éd. 1965	X			X	X	3	14
1.31	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 24, 24^ème session, 15-28 juin 1966, éd. 1966	X			X	X	3	14
1.32	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 25, 25^ème session, 1-12 juin 1967, éd. 1967	X			X	X	3	14
1.33	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 26, 26^ème session, 12-23 mars 1968, éd. 1968	X			X	X	3	14
1.34	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 27, 27^ème session, 4-15 mars 1969, éd. 1969	X			X	X	3	14
1.35	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 28, 28^ème session, 3-14 mars 1970, éd. 1970	X			X	X	3	14
1.36	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 29, 29^ème session, 16-27 mars 1971, éd. 1971	X			X	X
1.37	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 30, 30^ème session, 11-22 avril 1972, éd. 1972	X			X	X	3	14
1.38	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 31, 31^ème session, 11-22 mars 1973, éd. 1973	X			X	X	3	14
1.39	Procès-verbal de la session jubilaire de la Commission du Danube consacrée au 25^ème anniversaire de la signature de la Convention relative au régime de la navigation sur le Danube, 23-24 mars 1973, éd. 1973	X			X	X	4	21
1.40	Procès-verbaux de la Commission du Danube, deuxième session extraordinaire, 10-13 décembre 1973, éd. 1973	X			X	X	3	14
1.41	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 32, 32^ème session, 12-23 mars 1974, éd. 1974	X			X	X	3	14
1.42	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 33, 33^ème session, 14-25 avril 1975, éd. 1975	X			X	X	3	14
1.43	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 34, 34^ème session, 14-25 avril 1976, éd. 1976	X			X	X	3	14
1.44	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 35, 35^ème session, 18-28 avril 1977, éd. 1977	X			X	X	3	14
1.45	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 36, 36^ème session, 13-24 mars 1978, éd. 1978	X			X	X	3	14
1.46	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 37, 37^ème session, 13-24 mars 1979, éd. 1979	X			X	X	3	14
1.47	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 38, 38^ème session, 11-20 mars 1980, éd. 1980	X			X	X	3	14
1.48	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 39, 39^ème session, 10-18 mars 1981, éd. 1981	X			X	X	3	14
1.49	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 40, 40^ème session, 23-30 mars 1982, éd. 1982	X			X	X	3	14
1.50	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 41, 41^ème session, 22-29 mars 1983, éd. 1983	X			X	X	8	17
1.51	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 42, 42^ème session, 20-28 mars 1984, éd. 1984	X			X	X	8	17
1.52	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 43, 43^ème session, 12-18 mars 1985, éd. 1985	X			X	X	8	21
1.53	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 44, 44^ème session, 15-21 avril 1986, éd. 1986	X			X	X	8	21
1.54	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 45, 45^ème session, 6-13 avril 1987, éd. 1987	X			X	X	14	21
1.55	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 46, 46^ème session et séance solennelle jubilaire consacrée au 40^e anniversaire de la signature de la Convention relative au régime de la navigation sur le Danube, 12-20 avril 1988, éd. 1988	X			X	X	14	21
1.56	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 47, 47^ème session, 11-18 avril 1989, éd. 1989	X			X	X	17	21
1.57	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 48, 48^ème session, 18-25 avril 1990, éd. 1990	X			X	X
1.58	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 49, 49^ème session, 16-23 avril 1991, éd. 1991	X			X	X	10	21
1.59	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Troisième session extraordinaire, 20-21 novembre 1991, éd. 1991	X			X	X	10	21
1.60	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 50, 50^ème session, 7-14 avril 1992, éd. 1992	X			X	X	10	21
1.61	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Quatrième session extraordinaire, 16 novembre 1992, éd. 1993	X			X	X	10	21
1.62	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 51, 51^ème session, 20-28 avril 1993, éd. 1993	X			X	X	14	30
1.63	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 52, 52^ème session, 12-21 avril 1994, éd. 1994	X			X	X	14	30
1.64	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 53, 53^ème session, 3-12 avril 1995, éd. 1995	X			X	X	14	30
1.65	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 54, 54^ème session, 16-25 avril 1996, éd. 1996	X			X	X	14	30
1.66	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 55, 55^ème session, 15-24 аvril 1997, éd. 1997	X			X	X	14	30
1.67	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 56, 56^ème session, éd. 1998	X			X	X	14	30
1.68	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 57, 57^ème session, éd. 1999	X			X	X	21	38
1.69	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Cinquième session extraordinaire, 11 novembre 2000	X		X	X	X	10	21
1.70	Procès-verbaux de la réunion commune CD-CCNR, 2001	X		X	X	X	10	21
1.71	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 58, 58^ème session, éd. 2000	X		X	X	X	14	38
1.72	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 59, 59^ème session, éd. 2001	X		X	X	X	14	38
1.73	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 60, 60^ème session, éd. 2002	X		X	X	X	14	38
1.74	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 61, 61^ème session, éd. 2003	X		X	X	X	14	38
1.75	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 62, 62^ème session, éd. 2004	X		X	X	X	14	38
1.76	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 63, 63^ème session, éd. 2004	X		X	X	X	14	38
1.77	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 64, 64^ème session, éd. 2005	X		X	X	X	14	38
1.78	Procès-verbaux de la Commission du Danube, Tome 65, 65^ème session, éd. 2005	X		X	X	X	14	38

2. Questions nautiques

Numéro dans le Catalogue

Titre et année de la publication

Type de la publication

Langue de la publication

Prix

(euros)

Remarque

livre

CD-ROM

allemand

russe

français

Pour des organisations des pays membres

Pour des organisations d'autres pays

Cartes de pilotage du Danube

2.1

Du km 2379

(Regensburg) au km 2231,5 (écluse Kachlet), éd. 1978, sous forme de dépliant

2.2

Du km 2231 (écluse Kachlet) au km 2060 (écluse Ybbs-Persenbeug), éd. 1966, sous forme de dépliant et d'album

2.3

Du km 2164 au km 2140 (biefs de la

centrale hydraulique

Ottensheim-Wilhering), éd. 1975, sous forme de dépliant et d'album

2.4

Du km 2115 au km 2090 (section Wallsee), éd. 1968, sous forme de dépliant et d'album

2.5

Du km 2060 (écluse Ybbs-Persenbeug) au km 1880 (Devín), éd. 1967, sous forme de dépliant et d'album

2.6

Du km 2006 au km 1977 (biefs de la

centrale hydraulique Altenwörth), éd. 1978, sous forme de dépliant et d'album

2.7

Du km 1880 (Devín) au km 1707 (Szob), éd. 1965, sous forme de dépliant et d'album

2.8

Du km 1707 (Szob) au km 1561 (Dunaföldvár), éd. 1965, sous forme de dépliant et d'album

2.9

Du km 1561 (Dunaföldvár) au km 1433 (frontière

hungaro-yougoslave), éd. 1965, sous forme de dépliant et d'album

2.10

Du km 1433 (frontière hungaro-yougoslave) au km 1214 (Slankamen), éd. 1967, sous forme de dépliant et d'album

2.11

Du km 1214

(Slankamen) au km 1075 (confluent de la Nera), éd. 1975, sous forme de dépliant et d'album

2.12

Du km 1075 (confluent de la Nera) au km 931 (Drobeta-Turnu Severin), éd. 1976, sous forme de dépliant et d'album

2.13

Lucrare: Viziunea moderna asupra calitatii educatiei

Lucrare: Eficiența in comunicarea didactica

Du km 931 (Drobeta-Turnu Severin) au km 743 (Lom), éd. 1968, sous forme de dépliant et d'album

2.14

Du km 743 (Lom) au km 375 (Silistra), éd. 1969, sous forme de dépliant et d'album

2.15

Du km 375 (Silistra) au km 0 (Sulina), éd. 1970, sous forme de dépliant et d'album

2.16

Du km 1656 (Budapest) au km 1433 (frontière hungaro-yougoslave), Tome VI, éd. 1986

2.17

Du km 1433

(frontière hungaro-yougoslave) au km 1170 (confluent de la Sava), Tome V,

éd. 1987

2.18

Du km 171 (Braila) au km 0 (Sulina), Tome I, éd. 1990

2.19

Du km 2223

(frontière germano-autrichienne) au km 2060 (écluse Ybbs-Persenbeug),

Tome IX, éd. 1992

2.20

Du km 375 (Calarasi) au km 171 (Braila), Tome II, éd. 1992

2.21

Du km 610 (Somovit) au km 375 (Silistra), Tome III-1, éd. 1993

2.22

Du km 845,5 (confluent du Timok) au km 610 (Somovit), Tome III-2, éd. 1994

2.23

Du km 2060 (écluse Ybbs-Persenbeug) au km 1880 (Devín),

Tome VIII, éd. 1996

126

2.24

Carte du port Enns, feuilles IX/33 et IX/33a, éd. 1996

2.25

Du km 1880 (Devín)

au km 1656 (Budapest),
Tome VII, éd. 1997

153

2.26

Du km 1170 (Belgrade) au km 845,5 (frontière bulgaro-yougoslave), Tome IV, éd. 1997

2.27

Du km 2414 (Kelheim) au km 2202

(Jochenstein),

Tome X, éd. 2001

116

2.28

Du km 1656 (Budapest) au km 1433 (frontière hungaro-croato-yougoslave), Tome VI,
éd. 2004

132

Règles de la navigation

2.29

Dispositions fondamentales relatives à la navigation sur le

Danube, éd. 1953

2.30

Dispositions fondamentales relatives à la navigation sur le

Danube, éd. 1958

2.31

Dispositions

fondamentales relatives à la navigation sur le

Danube et

Recommandations

spéciales portant sur l'application des

Dispositions

fondamentales relatives à la navigation sur le Danube par les autorités compétentes des Etats danubiens, éd. 1968

2.32

Commentaires aux

Dispositions

fondamentales relatives à la navigation sur le Danube, éd. 1973

2.33

Modifications et

compléments à apporter aux Dispositions

fondamentales relatives à la navigation sur le Danube, éd. 1977

2.34

Comparaison du Code européen des voies de navigation intérieure (CEVNI) aux

Dispositions

fondamentales relatives à la navigation sur le Danube (DFND) et au

Règlement de police pour la navigation du Rhin (RPNR), éd. 1976

2.35

Recueil des règles

locales de la navigation sur le Danube (dispositions spéciales) établies par les Etats danubiens et par les administrations fluviales spéciales, éd. 1981

2.36

Nouvelle rédaction de l'article 5.02 et de

l'annexe 8 aux Dispositions fondamentales relatives à la navigation sur le Danube, éd. 1984

2.37

Dispositions fondamentales relatives à la

navigation sur le Danube et Annexes 1-10, ainsi que Recommandations spéciales portant sur l'application des dispositions fondamentales relatives à la navigation sur le Danube par les autorités compétentes des états danubiens, éd. 1991

2.38

Modifications et

compléments à apporter aux DFND et Règles locales de la navigation (dispositions spéciales), éd. 1997

2.39

Nouvelle édition des DFND, éd. 2000

2.40

DFND et recommanda-tions spéciales portant sur l'application des dispositions fondamen-tales relatives à la navigation sur le Danube par les autorités compétentes des Etats danubiens, éd. 2003

2.41

DFND, éd. 2005

2.42

Règles locales de la navigation sur le

Danube (dispositions spéciales), éd. 2006

Utilisation des radiocommunications dans la navigation

2.43

Recommandations

relatives aux principaux paramètres techniques des appareils-radar des batiments naviguant sur le Danube, et Recommandations relatives aux types optima de réflecteurs-radar et au mode d'installation des réflecteurs sur les

signaux de balisage sur le Danube, éd. 1971

2.44

Codes applicables dans les radiocommunications sur le Danube,

éd. 1971

2.45

Information sur l'application du radar en navigation fluviale, éd. 1961

2.46

Recommandations

relatives au service des radiocommunications dans la navigation sur le Danube, éd. 1973

2.47

Recommandations

relatives à l'utilisation des radiocom-munications sur ondes métriques dans la

navigation sur le

Danube, éd. 1979

2.48

Recommandations

relatives à l'utilisation des radiocom-munications sur ondes décamétriques dans la navigation sur le

Danube, éd. 1980

2.49

Tableau des fréquences dans la gamme des

ondes métriques utilisées pour les radiocommunications dans la navigation sur le

Danube et Modifications et compléments à apporter aux Recommandations relatives à l'utilisation des radiocommunications sur ondes métriques dans la navigation sur le

Danube, éd. 1981

2.50

Règles et procédures à utiliser pour les communications radiotéléphoniques sur ondes décamétriques dans la navigation sur le

Danube, éd. 1983

2.51

Recommandations

relatives à l'utilisation des radiocommunica-tions dans la navigation sur le Danube, éd. 1989

2.52

Recommandations

relatives aux types optima de réflecteurs-radar et au mode

d'installation des

réflecteurs-radar sur les signaux de balisage sur le Danube, éd. 1989

2.53

Complément aux

Recommandations

relatives à l'utilisation des radiocommunica-tions dans la navigation sur le Danube, nouvel article IX - « Système d'identification automatique des stations de navires à ondes métriques (ATIS) », éd. 1992

2.54

Mesures et procédures transitoires pour

l'utilisation des stations de navire des batiments danubiens travaillant dans la gamme des

ondes métriques lors de leur navigation sur le Rhin, éd. 1993

2.55

Recommandations

relatives à l'utilisation du système

INMARSAT-C dans la navigation sur le Danube, éd. 1994

2.56

Recommandations

relatives à la délivrance du Certificat d'opérateur de station radio de bord travaillant en régime de radiotéléphonie,

éd. 1994

2.57

Recommandations

relatives aux principaux paramètres techniques et opérationnels des installations de radar utilisées dans la

navigation sur le

Danube, éd. 1995

2.58

Recommandations

relatives à la délivrance du certificat de

conducteur au radar sur le Danube, éd. 1995

2.59

Instructions provisoires relatives à l'exploitation des installations radiotéléphoniques des bateaux danubiens naviguant sur le Rhin, éd. 1998-1999

2.60

Instructions provisoires relatives à l'exploitation des installations radiotéléphoniques des bateaux rhénans naviguant sur le Danube, éd. 1998-1999

2.61

Guide de radiotéléphonie pour la navigation intérieure, partie régionale - Danube, éd. 2002

2.62

Guide de radiotéléphonie pour la navigation intérieure, partie générale,
éd. 2002

2.63

Recommandations

relatives aux principaux paramètres techniques et opérationnels des installations de radar utilisées dans la

navigation sur le

Danube, éd. 2003

2.64

Recommandations

relatives à l'utilisation des radiocommunications sur ondes

décamétriques dans la navigation sur le

Danube, éd. 2003

2.65

Recommandations relatives à la délivrance et à la reconnaissance réciproque du certificat d'opérateur radio du service radiotélé-phonique sur les voies de navigation intérieure, éd. 2004

Autres publications concernant les questions nautiques

2.66

Description du système de balisage uniforme sur le Danube, éd. 1953

2.67

Système de balisage uniforme sur le Danube, éd. 1962

2.68

Instruction sur le mode d'installation des

signaux de balisage sur le Danube, éd. 1964

2.69

Instruction sur le mode d'installation des

signaux de balisage sur le Danube, éd. 1969

2.70

Instruction sur le mode d'installation des

signaux de balisage sur le Danube, éd. 1991

2.71

Stations de signalisation sur le Danube, éd. 1961

2.72

Stations de signalisation sur le Danube, éd. 1968

2.73

Carte générale du bas-sin du Danube, éd. 1957

2.74

Carte générale du bas-sin du Danube, éd. 1965

2.75

Carte générale du

Danube, éd. 1972

2.76

Carte générale du

Danube, éd. 1984

2.77

Carte générale du

Danube, éd. 1998

2.78

Indicateur kilométrique du Danube du port de Regensburg au port de Sulina (km 2379-0),

éd. 1956,1958

2.79

Guide des bateliers - Tome I (Indicateur kilométrique du

Danube), éd. 1971

2.80

Précisions et modifications au Guide des bateliers - Tome I (Indicateur kilométrique du Danube), éd. 1975

2.81

Indicateur kilométrique du Danube, éd. 1990

2.82

Guide des bateliers - Tome II, éd. 1976

2.83

Guide des bateliers,

éd. 1994

2.84

Guide des bateliers,
éd. 2001

2.85

Indicateur kilométrique du Danube, éd. 2001

2.86

Indicateur kilométrique du Danube, éd. 2004

2.87

Album des hivernages et des abris d'hiver

provisoires sur le

Danube du port de

Regensburg au port de Sulina, éd. 1958

2.88

Album des types de batiments naviguant sur le Danube, éd. 1959

2.89

Rapport sur l'applica-tion de nouvelles

méthodes de conduite des batiments, éd. 1959

2.90

Recommandations

relatives à la reconnais-sance de la validité des inscriptions complé-mentaires sur les bords des batiments sans équipage, éd. 1972

2.91

Recommandations

relatives au service des batiments sans équipage et Recommandations relatives aux conditions techniques que doivent satisfaire dans les ports, dans les rades et aux quais les aires de stationnement destinées aux convois poussés, éd. 1973

2.92

Recommandations

relatives à l'unification de l'installation électri-que des convois poussés sur le Danube, éd. 1977

2.93

Recommandations

relatives à l'unification de l'installation électri-que des convois poussés sur le Danube, éd. 1985

2.94

Recommandations

relatives aux

caractéristiques

technico-nautiques des convois poussés et Méthodes d'exécution des essais avec des

convois poussés,

éd. 1981

2.95

Recommandations

relatives à la formation des conducteurs de batiment et à la

délivrance des brevets pour la navigation

internationale sur le Danube, éd. 1989

2.96

Recommandations

relatives aux prescriptions techniques applicables aux bateaux de navigation intérieure,
éd. 1995

2.97

Recommandations sur les prescriptions

relatives à la délivrance des certificats de conducteur de bateau de navigation intérieure sur le Danube, éd. 1995

2.98

Recommandations relatives aux prescriptions

techniques applicables aux bateaux de navigation intérieure, éd. 2004

2.99

Instruction sur le mode d'installation des signaux de balisage sur le Danube, éd. 2006

2.100

Guide des bateliers,
éd. 2006

3. Questions hydrotechniques

Numéro dans le Catalogue	Titre et année de la publication	Type de la publication		Langue de la publication			Prix (euros)		Remarque
Numéro dans le Catalogue	Titre et année de la publication	livre	CD-ROM	allemand	russe	français	Pour des organisations des pays membres	Pour des organisations d'autres pays	Remarque
	Information sur l'entretien du chenal navigable du Danube et sur les seuils du Danube d'Ulm à Sulina
3.1	pour la période du 1^er avril 1979 au 31 mars 1980, éd. 1981	X			X	X	3	14
3.2	pour la période du 1^er avril 1980 au 31 mars 1981, éd. 1982	X			X	X	3	14
3.3	pour la période du 1^er avril 1981 au 31 mars 1982, éd. 1983	X			X	X	3	14
3.4	pour la période du 1^er avril 1982 au 31 mars 1983, éd. 1984	X			X	X	8	17
3.5	pour la période du 1^er avril 1983 au 31 mars 1984, éd. 1985	X			X	X	8	17
3.6	pour la période du 1^er avril 1984 au 31 mars 1985, éd. 1986	X			X	X	8	17
3.7	pour la période du 1^er avril 1985 au 31 mars 1986, éd. 1987	X			X	X	8	17
3.8	pour la période du 1^er avril 1986 au 31 mars 1987, éd. 1988	X			X	X	8	17
3.9	pour la période du 1^er avril 1987 au 31 mars 1988, éd. 1989	X			X	X	10	17
3.10	pour la période du 1^er avril 1988 au 31 mars 1989, éd. 1990	X			X	X	5	11
3.11	pour la période du 1^er avril 1989 au 31 mars 1990, éd. 1991	X			X	X	5	11
3.12	pour la période du 1^er avril 1990 au 31 mars 1991, éd. 1992	X			X	X	5	11
3.13	pour la période du 1^er avril 1991 au 31 mars 1992, éd. 1993	X			X	X	7	15
3.14	pour la période du 1^er avril 1992 au 31 mars 1993, éd. 1994	X			X	X	7	15
3.15	pour la période du 1^er avril 1993 au 31 mars 1994, éd. 1995	X			X	X	7	15
3.16	pour la période du 1^er avril 1994 au 31 mars 1995, éd. 1996	X			X	X	7	15
3.17	pour la période du 1^er avril 1995 au 31 mars 1996, éd. 1997	X			X	X	7	15
3.18	pour la période du 1^er avril 1997 au 31 mars 1998, éd. 1999	X			X	X	10	21
3.19	pour la période du 1^er avril 1999 au 31 mars 1999, éd. 2000	X			X	X	10	21
3.20	pour la période du 1^er avril 1999 au 31 mars 2000, éd. 2001	X			X	X	10	21
	Information sur l'entretien du chenal navigable du Danube et sur les secteurs critiques du Danube de Kelheim à Sulina
3.21	pour 2001, éd. 2003	X		X	X	X	16	31
3.22	pour 2002, éd. 2004	X		X	X	X	16	31
3.23	pour 2003, éd. 2005	X		X	X	X	16	31
3.24	pour 2004, éd. 2006	X		X	X	X	16	31
	Autres publications concernant les questions hydrotechniques
3.25	Recommandations rela-tives à l'établissement des gabarits du chenal, des ouvrages hydro-techniques et autres sur le Danube, éd. 1960	X			X	X
3.26	Recommandations rela-tives à l'établissement des gabarits du chenal, des ouvrages hydro-techniques et autres sur le Danube, éd. 1963	X			X	X
3.27	Recommandations rela-tives à l'établissement des gabarits du chenal, des ouvrages hydro-techniques et autres sur le Danube, éd. 1969	X			X	X
3.28	Recommandations rela-tives à l'établissement des gabarits du chenal, des ouvrages hydro-techniques et autres sur le Danube, éd. 1975	X			X	X
3.29	Recommandations rela-tives à l'établissement des gabarits du chenal, des ouvrages hydro-techniques et autres sur le Danube, éd. 1979	X			X	X	1	7
3.30	Recommandations rela-tives à l'établissement des gabarits du chenal, des ouvrages hydro-techniques et autres sur le Danube, éd. 1988	X			X	X	3	14
3.31	Information sur la comparaison des gabarits du chenal des ouvrages hydrotechniques et autres sur la voie d'eau Rhin-Main-Danube, éd. 1975	X			X	X
3.32	Information relative aux gabarits des écluses et des ponts sur les voies d'eau Rhin, Main, Canal Main-Danube et Elbe, éd. 1982	X			X	X
3.33	Plan de la première étape des grands travaux sur le Danube (travaux de la première période 1961-1965), éd. 1963	X			X	X	3	14
3.34	Plan d'achèvement de la première étape des grands travaux sur le Danube (période 1966-1970), éd. 1968	X			X	X	3	14
3.35	Plan des grands travaux visant l'obtention des gabarits recommandés sur le Danube dans l'intérêt de la navigation, éd. 1977	X			X	X	3	14
3.36	Plan des grands travaux pour la période 1981-1990 visant l'obtention des gabarits du chenal, des ouvrages hydrotechniques et autres, recommandés sur le Danube, éd. 1984	X			X	X	7	14
3.37	Information sur l'exécu-tion du Plan des grands travaux pour la période 1981-1990 visant l'obtention des gabarits du chenal, des ouvrages hydrotechniques et autres, recommandés sur le Danube, éd. 1993	X			X	X	3	8
3.38	Projets et propositions des pays danubiens et des administrations flu-viales spéciales concernant le projet du Plan des grands travaux pour la période 1991-2000 visant l'obtention des gabarits du chenal, des ouvrages hydrotech-niques et autres, recommandés sur le Danube, éd. 1994	X			X	X	3	8
3.39	Recommandations relatives à la prévention de la pollution des eaux du Danube par la navigation, éd. 1986	X			X	X
3.40	Recommandations relatives à la prévention de la pollution des eaux du Danube par la navigation, éd. 1997	X			X	X	1	3
3.41	Information sur les pos-sibilités de l'établisse-ment des profondeurs sur le chenal traversant les seuils du Danube, éd. 1961	X			X	X
3.42	Profil en long du Danube de Regensburg (km 2380) à Sulina (km 0), éd. 1963	X			X	X	3
3.43	Profil en long du Danube d'Ulm (km 2586,3) à Sulina (km 0), éd. 1968	X			X	X	3	17
3.44	Profil en long du Danube d'Ulm (km 2586,3) à Sulina (km 0), éd. 1990	X			X	X	13	29
3.45	Rapport sur le régime des glaces du Danube, éd. 1959	X			X	X
3.46	Rapport sur le régime des glaces du Danube, éd. 1967	X			X	X	3	17
3.47	Rapport sur le régime des glaces du Danube pour la période 1900-1960-1985, éd. 1993	X			X	X	17	38
3.48	Album des courbes du Danube, éd. 1974	X			X	X
3.49	Album des ponts (Description des conditions de passage des batiments sous les ponts situés sur le Danube), éd. 1967	X			X	X
3.50	Annexe à l'Album des ponts sur le Danube, éd. 1971	X			X	X	1	7
3.51	Album des ponts sur le Danube (Description des conditions de passage des batiments sous les ponts), éd. 1992	X			X	X	34	75
3.52	Album des ponts sur le Danube (description des conditions du passage des bateaux sous les ponts), éd. 2001	X		X	X	X	41	82
3.53	Plan des grands travaux d'infrastructure visant l'obtention des gabarits du chenal, des ouvrages hydrotechniques et autres sur le Danube pour la période 2001- 2010, éd. 2003	X		X	X	X	12	19

4. Questions hydrométéorologiques

Numéro dans le Catalogue	Titre et année de la publication	Type de la publication		Langue de la publication			Prix (euros)		Remarque
Numéro dans le Catalogue	Titre et année de la publication	livre	CD-ROM	allemand	russe	français	Pour des organisations des pays membres	Pour des organisations d'autres pays	Remarque
	Annuaires hydrologiques du Danube
4.1	pour 1953, éd. 1954	X			X	X	3	14
4.2	pour 1954, éd. 1955	X			X	X	3	14
4.3	pour 1955, éd. 1956	X			X	X	3	14
4.4	pour 1956, éd. 1957	X			X	X	3	14
4.5	pour 1957, éd. 1958	X			X	X	3	14
4.6	pour 1958, éd. 1959	X			X	X	3	14
4.7	pour 1959, éd. 1960	X			X	X	3	14
4.8	pour 1960, éd. 1961	X			X	X	3	14
4.9	pour 1961, éd. 1962	X			X	X	3	14
4.10	pour 1962, éd. 1963	X			X	X	3	14
4.11	pour 1963, éd. 1964	X			X	X	3	14
4.12	pour 1964, éd. 1965	X			X	X	3	14
4.13	pour 1965, éd. 1966	X			X	X	3	14
4.14	pour 1966, éd. 1967	X			X	X	3	14
4.15	pour 1967, éd. 1968	X			X	X	3	14
4.16	pour 1968, éd. 1969	X			X	X	3	14
4.17	pour 1969, éd. 1970	X			X	X	3	14
4.18	pour 1970, éd. 1971	X			X	X	3	14
4.19	pour 1971, éd. 1972	X			X	X	3	14
4.20	pour 1972, éd. 1973	X			X	X	3	14
4.21	pour 1973, éd. 1974	X			X	X	3	14
4.22	pour 1974, éd. 1975	X			X	X	3	14
4.23	pour 1975, éd. 1976	X			X	X	3	14
4.24	pour 1976, éd. 1977	X			X	X	3	14
4.25	pour 1977, éd. 1978	X			X	X	3	14
4.26	pour 1978, éd. 1979	X			X	X	3	14
4.27	pour 1979, éd. 1980	X			X	X	3	14
4.28	pour 1980, éd. 1981	X			X	X	4	21
4.29	pour 1981, éd. 1982	X			X	X	4	21
4.30	pour 1982, éd. 1983	X			X	X	11	21
4.31	pour 1983, éd. 1985	X			X	X	11	21
4.32	pour 1984, éd. 1986	X			X	X	11	21
4.33	pour 1985, éd. 1987	X			X	X
4.34	pour 1986, éd. 1988	X			X	X
4.35	pour 1987, éd. 1989	X			X	X	3	21
4.36	pour 1988, éd. 1990	X			X	X	5	21
4.37	pour 1989, éd. 1991	X			X	X	14	30
4.38	pour 1990, éd. 1992	X			X	X	14	30
4.39	pour 1991, éd. 1993	X			X	X	12	27
4.40	pour 1992, éd. 1994	X			X	X	17	38
4.41	pour 1993, éd. 1995	X			X	X	17	38
4.42	pour 1994, éd. 1996	X			X	X	17	38
4.43	pour 1995, éd. 1997	X			X	X	17	38
4.44	pour 1996, éd. 1998	X			X	X	17	38
4.45	pour 1997, éd. 1999	X			X	X	24	44
4.46	pour 1998, éd. 2000	X			X	X	24	44
4.47	pour 1999, éd. 2001	X			X	X	24	44
4.48	pour 2000, éd. 2002	X			X	X	26	45
4.49	pour 2001, éd. 2003	X		X	X	X	26	45
4.50	pour 2002, éd. 2004	X		X	X	X	31	53
4.51	pour 2003, éd. 2005	X		X	X	X	31	53
4.52	pour 2004, éd. 2006	X		X	X	X	31	53
4.53	Rapport annuel sur la voie navigable du Danube pour 2005, éd. 2007	X		X	X	X	31	53
	Autres publications concernant les questions hydrométéorologiques
4.54	Ouvrage de référence hydrologique du Danube de Devin à Sulina (km 1880 - 0), éd. 1954	X			X	X
4.55	Ouvrage de référence hydrologique du Danube 1921-1960, éd. 1965	X			X	X	4	21
4.56	Ouvrage de référence hydrologique du Danube 1921-1970, éd. 1980	X			X	X	5	24
4.57	Ouvrage de référence hydrologique du Danube 1921-1980, éd. 1984	X			X	X	12	24
4.58	Ouvrage de référence hydrologique du Danube 1921 -1990, éd. 1994	X			X	X	21	45
4.59	Ouvrage de référence hydrologique du Danube 1921-2001, éd. 2005	X	X	X	X	X	28 16	60 32
4.60	Recommandations rela-tives à la poursuite de la coordination des obser-vations hdrométéorolo-giques et du service hydrométéorologique sur le Danube, éd. 1954	X			X	X
4.61	Modifications et com-pléments aux Recom-mandations relatives à la poursuite de la coor-dination des observa-tions hydrométéorolo-giques et du service hydrométéorologique sur le Danube, éd. 1961	X			X	X
4.62	Modifications et com-pléments aux Recom-mandations relatives à la poursuite de la coor-dination des observa-tions hydrométéorolo-giques et du service hydrométéorologique sur le Danube, éd. 1963	X			X	X
4.63	Recommandations rela-tives à la coordination du service hydrométéo-rologique sur le Danube, éd. 1971	X			X	X
4.64	Recommandations rela-tives à la coordination du service hydrométéo-rologique sur le Danube, éd. 1979	X			X	X	1	14
4.65	Addendum aux Re-commandations rela-tives à la coordination du service hydrométéo-rologique sur le Danube - Mise à la disposition des conducteurs de batiment sur le Danube d'informations régulières sur les condi-tions hydrométéoro-logiques en cours et pronostiquées, éd. 1986	X			X	X	1	7
4.66	Recommandations rela-tives au mode d'établis-sement et de communi-cation aux bateliers des avis de tempête sur le Danube, éd. 1965	X			X	X
4.67	Recommandations rela-tives au mode d'établis-sement et de communi-cation aux bateliers des avis de tempête sur le Danube, éd. 1981	X			X	X
4.68	Codes hydrologiques HYDRA et HYFOR, éd. 1976	X			X	X
4.69	Recommandations rela-tives à l'établissement d'une méthode uniforme de la détermination de l'étiage navigable et de régularisation sur le Danube, éd. 1957	X			X	X
4.70	Détermination de l'étiage navigable et de régularisation sur le Danube, éd. 1966	X			X	X	2	14
4.71	Recommandations relatives aux mesures à prendre pour préciser les données sur les débits d'eau, éd. 1971	X			X	X
4.72	Nouveau calcul de l'étiage navigable et de régularisation par stations hydrométriques principales sur le Danube, éd. 1995	X			X	X	5	10
4.73	Etiage navigable et de régularisation et haut niveau navigable par principales stations hydrométriques sur le Danube pour la période 1971-2000, éd. 2007	X		X	X	X	11	19
4.74	Information sur l'activité de la Commis-sion du Danube dans le domaine de l'hydro-météorologie, éd. 1965	X			X	X	1	7
4.75	Recueil de rapports sur les méthodes d'établis-sement des prévisions hydrologiques pour le Danube, éd. 1965	X			X	X
4.76	Receueil d'Information « Méthodes de formula-tion des prévisions hydrologiques à longue et à courte échéance pour les besoins de la navigation sur le Danube », éd. 1991	X			X	X
4.77	Recommandations relatives à la mise d'informations hydro-météorologiques à la disposition de la navigation sur le Danube, éd. 1997	X			X	X	1	3

5. Questions d'exploitation et d'écologie

Numéro dans le Catalogue	Titre et année de la publication	Type de la publication		Langue de la publication			Prix (euros)		Remarque
Numéro dans le Catalogue	Titre et année de la publication	livre	CD-ROM	allemand	russe	français	Pour des organisations des pays membres	Pour des organisations d'autres pays	Remarque
5.1	Compléments à apporter aux Recommandations relatives aux prescriptions techniques applicables aux bateaux de navigation intérieure, nouveau chapitre 18 - Prévention de la pollution des eaux, éd. 1997	X			X	X
5.2	Règles relatives au transport de marchandises dangereuses sur le Danube (ADN-D), éd. 1997	X			X	X	44	103
5.3	Catalogue de questions et matrices pour les examens d'experts, conformément au sous-point 8.2.2.7.1.3 des ADN-D, éd. 2003		X	X	X		16	32
5.4	Règles relatives au transport de marchandises dangereuses sur le Danube (ADN-D), éd. 2004	X		X	X	X	65	123
5.5	Règles relatives au transport de marchandises dangereuses sur le Danube (ADN-D), éd. 2007		X	X	X	X
5.6	Catalogue de questions et matrices pour les examens d'experts, conformément au sous-point 8.2.2.7.1.3 des ADN-D, éd. 2007		X	X	X		16	32

6. Questions statistiques et économiques

Numéro dans le Catalogue	Titre et année de la publication	Type de la publication		Langue de la publication			Prix (euros)		Remarque
Numéro dans le Catalogue	Titre et année de la publication	livre	CD-ROM	allemand	russe	français	Pour des organisations des pays membres	Pour des organisations d'autres pays	Remarque
	Annuaires statistiques de la Сommission du Danube
6.1	pour 1962, éd. 1963	X			X	X	3	14
6.2	pour 1963, éd. 1964	X			X	X	3	14
6.3	pour 1964, éd. 1965	X			X	X	3	14
6.4	pour 1965, éd. 1966	X			X	X	3	14
6.5	pour 1966, éd. 1967	X			X	X	3	14
6.6	pour 1967, éd. 1968	X			X	X	3	14
6.7	pour 1968, éd. 1969	X			X	X	3	14
6.8	pour 1969, éd. 1970	X			X	X	3	14
6.9	pour 1970, éd. 1971	X			X	X	3	14
6.10	pour 1971, éd. 1972	X			X	X	3	14
6.11	pour 1972, éd. 1973	X			X	X	3	14
6.12	pour 1973, éd. 1974	X			X	X	3	14
6.13	pour 1974, éd. 1975	X			X	X	3	14
6.14	pour 1975, éd. 1976	X			X	X	3	14
6.15	pour 1976, éd. 1977	X			X	X	3	14
6.16	pour 1977, éd. 1978	X			X	X	3	17
6.17	pour 1978, éd. 1979	X			X	X	4	17
6.18	pour 1979, éd. 1980	X			X	X	4	17
6.19	pour 1980, éd. 1982	X			X	X	4	17
6.20	pour 1981, éd. 1983	X			X	X	4	17
6.21	pour 1982, éd. 1984	X			X	X	9	21
6.22	pour 1983, éd. 1985	X			X	X	9	17
6.23	pour 1984, éd. 1986	X			X	X	9	17
6.24	pour 1985, éd. 1987	X			X	X	9	17
6.25	pour 1986, éd. 1988	X			X	X	8	17
6.26	pour 1987, éd. 1989	X			X	X	8	17
6.27	pour 1988, éd. 1990	X			X	X	9	21
6.28	pour 1989, éd. 1991	X			X	X	12	27
6.29	pour 1990, éd. 1992	X			X	X	12	27
6.30	pour 1991, éd. 1993	X			X	X	14	30
6.31	pour 1992, éd. 1994	X			X	X	18	38
6.32	pour 1993, éd. 1995	X			X	X	18	38
6.33	pour 1994, éd. 1996	X			X	X	18	38
6.34	pour 1995, éd. 1997	X			X	X	18	38
6.35	pour 1996, éd. 1998	X			X	X	18	38
6.36	pour 1997, éd. 1999	X			X	X	26	46
6.37	pour 1998, éd. 2000	X			X	X	34	55
6.38	pour 1999, éd. 2001	X			X	X	34	55
6.39	pour 2000, éd. 2002	X			X	X	38	60
6.40	pour 2001, éd. 2004	X	X	X	X	X	38 16	60 32
6.41	pour 2002, éd. 2004	X	X	X	X	X	38 16	60 32
6.42	pour 2003, éd. 2005	X	X	X	X	X	38 16	60 32
6.43	pour 2004, éd. 2007	X	X	X	X	X	38 16	60 32
6.44	pour 2005, éd. 2007		X	X	X	X	16	32
	Ouvrages de référence statistique de la Commission du Danube
6.45	pour la période de 1950 à 1961, éd. 1965	X			X	X	3	17
6.46	pour la période de 1950 à 1974, éd. 1976	X			X	X	4	14
6.47	pour la période de 1950 à 1984, éd. 1986	X			X	X	6	14
6.48	pour la période de 1950 à 1995, éd. 1997	X			X	X	10	23
6.49	pour la période de 1950-2000, éd. 2003	X	X	X	X	X	19 16	39 32
	Autres publications concernant les questions statistiques
6.50	Album des modèles de formulaires et de la documentation statis-tiques de la Commis-sion du Danube, éd. 1962	X			X	X
6.51	Recueil des documents statistiques, éd. 1968	X			X	X	2	14
6.52	Information sur le développement de la navigation danubienne au cours de la période de 20 ans de 1950 à 1969, éd. 1971	X			X	X
6.53	Recueil des droits en vigueur perçus sur les batiments naviguant sur le Danube, éd. 1959	X			X	X
6.54	Recueil d'informations sur les taxes, tarifs, droits et impôts perçus dans la navigation danubienne, éd. 2002	X		X	X	X	39	78
6.55	Recommandations relatives à l'utilisation des standards, codes et procédures d'échanges électroniques de données CEFACT dans l'informatisation de la navigation danubienne, éd. 2005		X	X	X	X	16	32
6.56	Recueil d'informations sur les taxes, tarifs, droits et impôts perçus dans la navigation danubienne, (d'après l'état en 2005), éd. 2006		X	X	X	X	16	32

7. Questions juridiques et d'organisation

Numéro dans le Catalogue	Titre et année de la publication	Type de la publication		Langue de la publication			Prix (euros)		Remarque
Numéro dans le Catalogue	Titre et année de la publication	livre	CD-ROM	allemand	russe	français	Pour des organisations des pays membres	Pour des organisations d'autres pays	Remarque
7.1	Règles de procédure de la Commission du Danube, Dispositions relatives au Secrétariat et aux Services de la Commission du Danube et à leur fonctionnement, Règlement relatif aux droits et obligations des fonctionnaires du Secrétariat et des Services de la Commission du Danube, Tableau du personnel du Secrétariat et des Services de la Commission du Danube, éd. 1953	X			X	X
7.2	Règles de procédure de la Commission du Danube, Dispositions relatives au Secrétariat et aux Services de la Commission du Danube et à leur fonctionne-ment, Règlement relatif aux droits et obligations des fonctionnaires du Secrétariat et des Services de la Commission du Danube, Tableau du personnel du Secrétariat et des Services de la Commission du Danube, éd. 1958	X			X	X
7.3	Règles de procédure de la Commission du Danube, Dispositions relatives au Secrétariat et aux Services de la Commission du Danube et à leur fonctionne-ment, Règlement relatif aux droits et obligations des fonctionnaires du Secrétariat et des Services de la Com-mission du Danube, Tableau du personnel du Secrétariat et des Services de la Com-mission du Danube, éd. 1961	X			X	X
7.4	Règles de procédure de la Commission du Danube, Dispositions relatives au Secrétariat de la Commission du Danube et à son fonctionnement, Règlement relatif aux droits et obligations des fonctionnaires du Secrétariat de la Commission du Danube et son Annexe, Description des attributions des fonctionnaires du Secrétariat de la Commission du Danube et des qualifications professionnelles requises, Tableau du personnel du Secrétariat de la Commission du Danube, Liste des employés non inscrits au tableau du personnel du Secrétariat de la Commission du Danube, éd. 1971	X			X	X
7.5	Règles de procédure et autres documents d'organisation de la Commission du Danube, éd. 1975	X			X	X
7.6	Règles de procédure et autres documents d'organisation de la Commission du Danube, éd. 1985	X			X	X
7.7	Règles de procédure et autres documents d'organisation de la Commission du Danube, éd. 1994	X			X	X	7	15
7.8	Règles de procédure et autres documents d'organisation de la Commission du Danube, éd. 1997	X			X	X	27	62
7.9	Règles de procédure et autres documents d'organisation de la Commission du Danube, éd. 2004	X		X	X	X	27	62
7.10	Recueil des lois en vigueur dans le do-maine de la navigation sur le Danube. Première partie - Règles de navigation (en vigueur jusqu'au 1.4. 1970), éd. 1961	X			X	X	3	14
7.11	Recueil des accords conclus en matière de navigation sur le Danube - Tome I, éd. 1959	X			X	X	3	14
7.12	Recueil des accords conclus en matière de navigation sur le Danube - Tome II, éd. 1981	X			X	X	1	7
7.13	Règles de la surveillance fluviale applicables au Danube, éd. 1952	X			X	X
7.14	Règles de la surveillance fluviale applicables au Danube, éd. 1964	X			X	X	1	7
7.15	Dispositions fondamen-tales recommandées lors de l'unification des règles de la surveillance sanitaire sur le Danube, éd. 1954	X			X	X
7.16	Recommandations rela-tives à l'unification des règles de la surveillance sanitaire sur le Danube, éd. 1962	X			X	X	2	14
7.17	Recommandations rela-tives à l'unification des règles de la surveillance sanitaire sur le Danube, éd. 1990	X			X	X	2	5
7.18	Recommandations rela-tives à l'unification des règles de la surveillance vétérinaire et phytosani-taire sur le Danube, éd. 1958	X			X	X
7.19	Recommandations rela-tives à l'unification des règles de la surveillance vétérinaire et phytosani-taire sur le Danube, éd. 1992	X			X	X	2	5
7.20	Dispositions fondamen-tales recommandées lors de l'unification des règles de la surveillance douanière sur le Danube, éd. 1954	X			X	X
7.21	Recommandations pour l'unification des règles douanières sur le Danube, éd. 1961	X			X	X	2	14
7.22	Recommandations pour l'unification des règles douanières sur le Danube, éd. 1964	X			X	X	2	14
7.23	Recommandations pour l'unification des règles douanières sur le Danube, éd. 1993	X			X	X	3	8
7.24	Index des décisions et documents adoptés par la Commission du Danube et inclus dans les Procès-verbaux de la Commission (Tomes 1-34), éd. 1977 (version russe) et 1979 (version française)	X			X	X	3	14
7.25	Index des décisions et documents adoptés par la Commission du Danube et inclus dans les Procès-verbaux de la Commission (Tomes 35-45), éd. 1990 (version russe) et 1989 (version française)	X			X	X	5 3	14 8
7.26	Recueil des prescrip-tions relatives à la sécurité de la navigation appliquées dans les ports et les hivernages ouverts à la navigation internationale sur le Danube, éd. 1981	X			X	X	2	14

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